Correspondance du chapitre de Wissembourg avec son chargé d'affaires au sujet de l'arrêt du Conseil d'Etat obtenu pour les affaires de la forêt du Mundat ; projet d'un nouveau règlement. - G 5891

AnalyseRestitué à la Bavière en 1888.

CoteG 5891

Dates1779-1780

Niveaufile

Producteur(s)
Chapitres de chanoines

Périodes18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Clergé séculier
    - Chapitres des chanoines
      - Chapitre de Wissembourg.
        Affaires forestières du chapitre de Wissembourg.
        Affaires du chapitre de Wissembourg dans la forêt du Mundat (bailliage d'Altenstadt et Saint-Rémi).

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