Notice Visionneuse CoteG 5895 à G 5897Dates1540-1781NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierChapitres des chanoinesChapitre de Wissembourg.Affaires forestières du chapitre de Wissembourg.Affaires du chapitre de Wissembourg dans la forêt du Mundat (bailliage d'Altenstadt et Saint-Rémi).Niveaux inférieursG 5895 - Litiges du chapitre de Wissembourg avec le comte palatin du Rhin et la commune d'Otterbach pour des affaires de saisie de bestiaux.G 5896 - Discussions du chapitre de Wissembourg avec le comte palatin du Rhin pour affaires de juridiction forestière et de parcours.G 5897 - Prétentions de la commune d'Otterbach relativement au droit de parcours dans le Steinfeld ; discussions avec le compte palatin du Rhin pour affaire de juridiction forestière ; police du droit de pâturage et du droit de glandée.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire