Notice Visionneuse Cote1 L 873 à 915RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementAffaires diversesNiveaux inférieurs1 L 873 - Compte de l’ancienne province ; liquidation.1 L 874 - Compte de l’ancienne province ; liquidation (suite).1 L 875 - Payement d’arriérés et de secours aux employés supprimés de la ci-devant Intendance d'Alsace.1 L 876 - Budgets et compte généraux du département.1 L 877 - Budgets et comptes généraux du département (suite). Exercice 1791.1 L 878 - Budgets et comptes généraux du département (suite). Exercice 1792.1 L 879 - Budgets et comptes généraux du département (suite). Exercices 1793 et an II.1 L 880 - Budgets et comptes généraux du département (suite). Exercice de l’an III.1 L 881 - Budgets et comptes généraux du département (suite). Exercice de l’an IV.1 L 882 - Budgets et comptes généraux du département (suite). Exercice des ans V, VI et VII.1 L 883 - Compte du directoire du département.1 L 884 à 886 - Compte du directoire du département (suite) : traitement des commis et employés ; correspondance générale ; états nominatifs des commis et employés et de leur traitement.1 L 887 - Compte du directoire du département. Traitements des commis et employés (suite).1 L 888 - Compte du directoire du département (suite).1 L 889 à 892 - Comptabilité des districts ; dépenses relatives à l’administration des districts.1 L 893 à 894 - Traitement des commissaires du pouvoir exécutif près les diverses administrations du département : états et dossiers individuels.1 L 895 - Registre des mandats délivrés pour frais d’administration, travaux publics et frais communs généraux (compte ouvert à M. Mennet, négociant à Strasbourg et M. Blanchot, trésorier des troupes à Strasbourg).1 L 896 - Registre des mandats délivrés pour frais d’administration, dépenses de l’ordre judiciaire et travaux publics.1 L 897 - Registre des mandats délivrés pour dépenses occasionnées par le cordon de troupes formé pour empêcher l’exportation des grains.1 L 898 - Registre des mandats délivrés pour frais d’administration, dépenses de l’ordre judiciaire et travaux publics.1 L 899 - Registre des mandats délivrés sur les différents receveurs des districts pour l'acquittement des visiteurs, visiteur principal et inspecteur général des rôles.1 L 900 - Registre des mandats délivrés sur le produit des rôles et supplément des six derniers mois de 1789, pour frais d’administration générale, dépenses de l’ordre judiciaire et frais de confection des matrices des rôles de la contribution foncière.1 L 901 - Registre des mandats délivrés pour frais d’administration, dépenses de l’ordre judiciaire et travaux publics.1 L 902 - Registre des mandats délivrés pour frais d’administration, dépenses de l’ordre judiciaire, travaux publics, instruction publique.1 L 903 - Registre des mandats délivrés sur les fonds créés par le Trésor public pour la confection des travaux d’art et de routes, des ponts et chaussées, digue du Rhin, conformément au décret du 16 frimaire an II.1 L 904 à 908 - Registre des mandats délivrés pour frais d’administration, dépenses de l’ordre judiciaire, travaux publics concernant les districts.1 L 909 - Registre des mandats délivrés pour travaux des routes, des ponts, des rivières et du Rhin.1 L 910 - Registre des mandats délivrés pour frais d’administration et dépenses de l’ordre judiciaire.1 L 911 - Registre des mandats délivrés pour frais d’administration et dépenses de l’ordre judiciaire.1 L 912 - Registre des mandats délivrés sur les fonds affectés à la navigation, pendant les années V et VI, ainsi que sur ceux destinés aux réparations et à l’entretien des routes et des ponts, pour le département, pendant l’an VI.1 L 913 - Registre des mandats délivrés sur les ci-devant domaines du Roi et l’administration des droits d’enregistrement pour dépenses d’ordre judiciaire.1 L 914 - Registre des mandats délivrés sur les fonds de supplément de contributions et remise des amendes attribuées. Compte ouvert avec les cantons.1 L 915 - Bâtiments et mobilier départementaux.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire