Analyse
Pièces imprimées antérieures à 1789.
- Déclaration royale pour la levée du dixième, 1710.
- Règlement général pour les forêts et bois de la province d'Alsace, 1772.
- Extrait de l'ordonnance royale sur les régiments provinciaux, 1773.
- Verordnung, die könig zur Vollziehung des ausschreibens gemacht hat, 1789.
Pièces manuscrites antérieures à 1789.
- Contrat de bail entre l'abbaye d'ettenheimmunster et un habitant de Stotzheim, 1687.
- Signification de la commune de Stotzheim à un habitant pour mauvaise plantation d'arbres fruitiers, 1757.
- Requêtes au bailli de Benfeld de la communauté de Stotzheim contre deux habitants qui ont fourni de mauvais taureaux reproducteurs, 1763.
- Procès-verbaux de bornage entre la communauté de Stotzheim et des particuliers, dont M. de Schwengsfeld, maréchal des camps et armées du roi, 1772.
- Travaux de construction et de dorure de l'autel de l'église : requêtes de la communauté auprès de l'intendant, contrat pour la dorure avec Mathias Thomas, 1778.
Cote8 E 481 /29
Dates1687-1789
Niveaufile
Rattachement