Notice Visionneuse Cote3 Q 39973Dates1er octobre 1946-21 juin 1962NiveaufileProducteur(s)France. Bureau de l'enregistrement (Marckolsheim Bas-Rhin)Périodesaprès 1945MatièresenregistrementRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Domaines nationauxEnregistrementBureau de l'enregistrement de MarckolsheimSommiersSommiers pour le recouvrement des droits et des droits de transmission dus par les sociétés, les communes et les établissements publics, et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières dû par les sociétés et les autres collectivitésPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire