Registres d'actes communaux, élections, locations de biens communaux, adjudication de leurs produits.

1666

1731-1773.

Terrier ; reg., 1773. Impôts, 1760.

Terrier tome 1 (réintégration par suite d'un don d'un particulier), 1772.

Registre des propriétés foncières, 1789. Réglementation des boucheries, 1780.

Lois et actes du pouvoir central : enregistrement des lettres patentes, lois et décrets ; reg., 1787-1793. Circulaires, arrêtés, décrets, 1812-1815.

Administration générale de la commune.

Registre des délibérations du conseil municipal, 1776-1838. Enregistrement des lois et décrets et délibérations du conseil municipal, 1793, an II-1833. Installation des conseillers municipaux, 1825. Désignation d'un représentant pour l'assemblée cantonale, 1824. Inventaire du mobilier et des archives communales, XIXe s. Economie sociale nombre d'heures de travail des ou...

Sections A-C.

Sections D-G.

Etat de section des propriétés non bâties et bâties, vers 1825.

Extrait de la matrice cadastrale, an XIII. Cote mobilière (impôt), 1791. Rôles des contributions, 1812.