| Woerth Le nom allemand de la commune est Wörth an der Sauer. | 1825-1974 | 3 P 427 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Wolfisheim | 1815-1974 | 3 P 344 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Wolfskirchen | 1837-1974 | 3 P 554 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Wolschheim | 1824-1974 | 3 P 555 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Wolxheim | 1818-1974 | 3 P 178 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Zehnacker | 1821-1974 | 3 P 557 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Enregistrement L'Enregistrement est une formalité, c'est à dire une opération obligatoire, réalisée par un fonctionnaire, qui permet de donner une validité à certains actes juridiques, judiciaires ou administratifs. Elle s’accompagne du paiement d’un impôt ou d’une taxe spécifique à l’administration. Elle consiste à transcrire un acte sur un registre. Cet enregistrement permet :... | 1791-1969 | 3 Q | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Barr | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Instruments de recherche Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité1, où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d’absence d’instruments de recherche, le chercheur n’aura pas d’autre solution qu... | 1866-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes Créé le 1er janvier 1866, le répertoire général remplace les tables (sauf les tables de successions et absences). Il répertorie, par ordre alphabétique, l’ensemble des références d’actes concernant une personne donnée ; c’est ce qu’on appelle un « compte ». Il renvoie aux actes concernés (actes civils publics, actes sous seing privé, baux, etc.) ou au compte du conjoint... | 1866-1935 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des partie... | 1791-1966 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Cadastre Dans le cadre de la numérisation des plans napoléoniens, l'instrument de recherche du cadastre a fait l'objet d'une totale refonte. Le plan de classement s'articule désormais autour des deux grandes ensembles constituant ce fonds : la documentation cadastrale et les opérations cadastrales. La documentation cadasterale se répartit entre les plans et les registres. ... | | 3 P | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Achenheim | 1813-1974 | 3 P 244 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Registres des actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | An VII-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes extra-judiciaires Ce sont les actes d’huissiers, de commissaires priseurs et de gardes assermentés (exploits, significations et procès-verbaux), enregistrés chronologiquement. On y trouve la date d’enregistrement, la date et la nature du jugement ainsi que la date et la nature de l’acte, le nom des parties et le montant des droits à acquitter. Ils sont enregistrés avec les actes civils p... | 1935-1956 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de déclarations de successions et de mutations par décès Y sont recensés les actes ayant trait aux mutations de propriétés ou d’usufruit de meubles et d’immeubles à la suite d’un décès. On y trouve le nom du déclarant, les noms, dates et lieu de décès du défunt, la nature de la succession et revenus qui en découlent, ainsi que les montants des droits d’enregistrement et de succession à acquitter. La numérotation des vol... | 1849-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Bischwiller | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Instruments de recherche Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité[1] , où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d’absence d’instruments de recherche, le chercheur n’aura pas d’autre solution que de consulter directemen... | 1838-1964 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoires généraux Créé le 1er janvier 1866, le répertoire général remplace les tables (sauf les tables de successions et absences). Il répertorie, par ordre alphabétique, l’ensemble des références d’actes concernant une personne donnée ; c’est ce qu’on appelle un « compte ». Il renvoie aux actes concernés (actes civils publics, actes sous seing privé, baux, etc.) ou au ... | 1866-1964 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes Pour le présent bureau, le répertoire général est utilisé comme dans les autres départements français : les séries alphabétiques constituent le fichier mobile, appelé ici « répertoire général des actes ». Elles permettent de retrouver le patronyme recherché, et renvoient au répertoire général des actes (appelé ici « répertoire des enregistrements et déclarations ... | 1866-1964 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération , le nom des contractants et le montant des droits à acquitter. Les actes sont classé... | An VII-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Instruments de recherche Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité[1] , où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d’absence d’instruments de recherche, le chercheur n’aura pas d’autre solution que d... | 1850-1965 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Table des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3Q 1855 – 1985). | 1850-1965 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes Créé le 1er janvier 1866, le répertoire général remplace les tables (sauf les tables de successions et absences). Il répertorie, par ordre alphabétique, l’ensemble des références d’actes concernant une personne donnée ; c’est ce qu’on appelle un « compte ». Il renvoie aux actes concernés (actes civils publics, actes sous seing privé, baux, etc.) ou au compte ... | 1866-1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 62, Willy-Witz | 1866-1933 | 3 Q 1113 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [volume 63], Woehrel-Zucker | 1866-1933 | 3 Q 1114 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 2e série | 1866-1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 1, Abelhauser-Andlau-Hombourg | 1866-1946 | 3 Q 1115 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 2, Andlauer-Bader | 1866-1946 | 3 Q 1116 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 3, Badina-Barthelme | 1866-1946 | 3 Q 1117 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 4, Barthelmebs-Beck | 1866-1946 | 3 Q 1118 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 5, Becker-Bischoff | 1866-1946 | 3 Q 1119 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 6, Bisey-Brauer | 1866-1946 | 3 Q 1120 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 7, Braun-Buerckel | 1866-1946 | 3 Q 1121 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 8, Burckard-Claudepiere | 1866-1946 | 3 Q 1122 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 9, Clauss-Diebolt | 1866-1946 | 3 Q 1123 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 10, Diehl-Dreyfuss Théophile | 1866-1946 | 3 Q 1124 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 11, Dritsch-Ehretzmann | 1866-1946 | 3 Q 1125 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 12, Ehrhard-Engel | 1866-1946 | 3 Q 1126 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 13, Entz-Foessel | 1866-1946 | 3 Q 1127 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 14, Foesser-Fritsch | 1866-1946 | 3 Q 1128 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 15, Fritz-Giegel | 1866-1946 | 3 Q 1129 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 16, Gigax-Goettelmann | 1866-1946 | 3 Q 1130 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 17, goldenrath-Haag | 1866-1946 | 3 Q 1131 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 18, Hass-Hatsch | 1866-1946 | 3 Q 1132 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 19, Hatterer-Henriot | 1866-1946 | 3 Q 1133 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 20, Heppi-Hirlemann | 1866-1946 | 3 Q 1134 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 21, Hirlimann-Huffling | 1866-1946 | 3 Q 1135 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 22, Hug-Istwald | 1866-1946 | 3 Q 1136 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 23, Jacob-Jehl | 1866-1946 | 3 Q 1137 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 24, Jehly-Kegelin | 1866-1946 | 3 Q 1138 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 25, Keller-Kirstetter | 1866-1946 | 3 Q 1139 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 26, Kissenberger-Koegler | 1866-1946 | 3 Q 1140 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 27, Koehl-Kreiss | 1866-1946 | 3 Q 1141 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 28, Krempff-Kreydt | 1866-1946 | 3 Q 1142 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 29, Krieg-Langhauser | 1866-1946 | 3 Q 1143 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 30, Langs-Leibel | 1866-1946 | 3 Q 1144 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 31, Leicher-Loketz | 1866-1946 | 3 Q 1145 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 32, Lormuller-Marck | 1866-1946 | 3 Q 1146 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 33, Marder-Metz | 1866-1946 | 3 Q 1147 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 34, Metzger-Meyer | 1866-1946 | 3 Q 1148 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 35, Michea-Munschinger | 1866-1946 | 3 Q 1149 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 36, Munck-Oberle | 1866-1946 | 3 Q 1150 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 37, Oberlin-Pfersdorff | 1866-1946 | 3 Q 1151 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 38, Pfister-Rhem | 1866-1946 | 3 Q 1152 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 39, Reibel-Rhein | 1866-1946 | 3 Q 1153 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 40, Riba-Ringeissen | 1866-1946 | 3 Q 1154 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 41, Rinckwald-Rohfritsch | 1866-1946 | 3 Q 1155 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 42, Rohmer-Rohner | 1866-1946 | 3 Q 1156 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 43, Rohr-Salathe | 1866-1946 | 3 Q 1157 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 44, Salomon-Schaller | 1866-1946 | 3 Q 1158 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 45, Schambion-Schmeltz | 1866-1946 | 3 Q 1159 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 46, Schmitt | 1866-1946 | 3 Q 1160 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 47, Schmitter-Schneiderlin | 1866-1946 | 3 Q 1161 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 48, Schnell-Schuwer | 1866-1946 | 3 Q 1162 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 49, Schwaab-Siat | 1866-1946 | 3 Q 1163 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 50, Sichler-Sitter | 1866-1946 | 3 Q 1164 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 51, Sittler-Staehli | 1866-1946 | 3 Q 1165 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 52, Stahl-Stürmel | 1866-1946 | 3 Q 1166 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 53, Stumpf-Treuschel | 1866-1946 | 3 Q 1167 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 54, Tritsch-Vogeleisen | 1866-1946 | 3 Q 1168 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 55, Vogt-Walter | 1866-1946 | 3 Q 1169 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 56, Waltz-Weill | 1866-1946 | 3 Q 1170 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 57, Weiler-Wettermann | 1866-1946 | 3 Q 1171 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 58, Wetterwald-Winckel | 1866-1946 | 3 Q 1172 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 59, Windenberger-Wolff | 1866-1946 | 3 Q 1173 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, volume 60, Wolfer-Zürcker | 1866-1946 | 3 Q 1174 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Instruments de recherche Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité[1] , où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d’absence d’instruments de recherche, le chercheur n’aura pas d’autre solution que d... | 1811-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables alphabétiques des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Les tables tenues entre 1845 et septembre 1962 renvoient aux registres de mutation par décès du présent bureau (3 Q 3773 – ... | 1845-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes Créé le 1er janvier 1866, le répertoire général remplace les tables (sauf les tables de successions et absences). Il répertorie, par ordre alphabétique, l’ensemble des références d’actes concernant une personne donnée ; c’est ce qu’on appelle un « compte ». Il renvoie aux actes concernés (actes civils publics, actes sous seing privé, baux, etc... | 1866-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 3e série | 1867-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 1] Abler – Artzt | 1867-1960 | 3 Q 3065 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 2] Arnold – Balz | 1867-1960 | 3 Q 3066 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 3] Baltzer - Bantzhaff | 1867-1960 | 3 Q 3067 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 4] Barbènes - Berbach | 1867-1960 | 3 Q 3068 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 5] Berg - Bertrand | 1867-1960 | 3 Q 3069 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 6] Blaess - Bowan | 1867-1960 | 3 Q 3070 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 7] Bresch - Bruny | 1867-1960 | 3 Q 3071 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 8] Bub - Cler | 1867-1960 | 3 Q 3072 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 9] Cloes - Dick | 1867-1960 | 3 Q 3073 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 10] Diebold - Durrschnabel | 1867-1960 | 3 Q 3074 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 11] Dutt - Eiffler | 1867-1960 | 3 Q 3075 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 12] Einselen -Euller | 1867-1960 | 3 Q 3076 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 13] Faber - Fischbach | 1867-1960 | 3 Q 3077 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes, [Volume 14] Fillhardt - Futterer | 1867-1960 | 3 Q 3078 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Instruments de recherche Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité[1] , où le classement est chronologique. Toute... | 1866-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répertoire général des actes Créé le 1er janvier 1866, le répertoire général remplace les tables (sauf les tables de successions et absences). Il répertorie, par ordre alphabétique, l’ensemble des références d’actes concernant une personne donnée ; c’est ce qu’on appelle un « compte ». Il renvoie aux actes concernés (actes civils publics, actes sous seing privé, baux, etc.) ou au compte ... | 1866-1965 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |