Police, justice, hygiène publique, registre d'inscription des étrangers admis à la résidence, (1792-1870 ; 1939). Elections (An V-an IX).
Elections, (ans V-IX)
Bossendorf
Bouxwiller
Cleebourg
Eckwersheim
Kolbsheim
Matrices cadastrales.
Lembach
Syndicat intercommunal du bassin de l'Eberbach, suppression de la retenue du moulin d'Alt-Beinheim et abrogation du règlement hydrolique de 1845 : copies d'actes depuis (1575), pièces de procédure, correspondance administrative, arrêtés préfectoraux, délibérations, pièces de marché, mémoires, plan (s. d.), calque (s. d.).
Lipsheim
Lupstein
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