| Etude notariale moderne de Marmoutier II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Marmoutier II sont les suivants : - Maître Michel Joseph Christmann, en fonction de 1794 à 1816. Il réside à Birkenwald de ses débuts au 18 septembre 1810 ;
- Maître François Xavier Bosch, en foncti...
| 1794-1910 | 7 E 28.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Molsheim | 1791-1926 | 7 E 29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1 qui contient les actes des greffes des bailliages d'Osthoffen, Odratzheim et Scharrachbergheim (terres de la noblesse de Basse Alsace) ainsi que les actes des greffes des bailliages de Dachstein et de Schirmeck (en partie). Les notaires suc... | 1792-1872 | 7 E 29.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Weyersheim Présentation de l'étudeL'étude a été sinistrée en 1793 et reconstituée en 1816. Les rares papiers de l'ancien office de Weyersheim sauvés de la destruction ont alors été réunis chez le notaire J. J. Schaeffer de La Wantzenau. Les actes de Weyersheim antérieurs à 1792 sont donc à rechercher dans le notariat ancien de La Wantzenau, conservé sous la cote 6 E 21. | 1792-1850 | 7 E 64 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Willgottheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1810, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1900. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1810 et 1900 sont les suivants : - Maître François Gaspard Silberling, en fonction de 1810 à 1820. Il a d'abord résidé à Truchtersheim ;...
| 1810-1900 | 7 E 65 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wingersheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, les actes antérieurs sont donc inexistants. Elle constitue la première résidence, jusqu'en 1817, des notaires de Hochfelden III, étude à laquelle l'office de Wingersheim est réuni en 1817. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de 1805 à 1817 sont les suivants : | | 7 E 66 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wissembourg | 1792-1901 | 7 E 67 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans le notariat ancien de Wissembourg II sous la cote 6 E 45. L'étude est réunie à l'étude moderne de Wissembourg en 1872. Entre 1792 et 1793, les anciens greffiers et tabellions faisant office de notaires sont les suivants : - Maître Marx et Schimpf, greffiers des anciens bailliages ...
| 1792-1869 | 7 E 67.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804 à Candel dans le Palatinat, qui constitue la première résidence du notaire titulaire, Jean Frédéric Lichtenberger. Elle est transférée à Wissembourg en février 1808. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Lichtenberger, en fonction de fév...
| 1808-1894 | 7 E 67.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans le notariat ancien de Wissembourg sous la cote 6 E 45, de même que les actes de l'ancienne justice graduelle dite Staffelgericht. L'étude moderne est réunie à celle de Wissembourg II en 1901. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1901 sont les sui... | 1792-1901 | 7 E 67.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wantzenau (La) Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de La Wantzenau sous la cote 6 E 21. Il s'agit du fonds du greffe de l'ancien bailliage. Les notaires successifs titulaires de l'étude de La Wantzenau sont le ssuivants : - Maître Jean Ignace Schaeffer, en fonction de 1754 à 1793 ;
- Maître Meyer, en fonc...
| 1792-1919 | 7 E 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1812, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Philippe Beck, en fonction de 1812 à 1825 ;
- Maître Jean Baptiste Rich père, en fonction de juillet 1825 à février 1840 ;
- Maître Jean Baptiste Ri...
| 1812-1914 | 7 E 62.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |