Culte catholique et assistance publique
Chartes
Boîte 3
Liasses et registres.
Pour commander : 8 E 21/ et numéro de liasse, par ex. : 8E21/7.
Justice, faillites, curatelles des orphelins mineurs, actes notariés et d’état civil, police et gendarmerie, prisons
Cultes
Cartulaire des actes concernant l’abbaye de Truttenhausen, dressé en 1582, en allemand. Certains actes sont analysés très sommairement ; 201 feuillets.
Procès avec les seigneurs de Thanvillé au sujet de la métairie seigneuriale de Hontschwiller et du droit d'élevage de moutons, (1104), 1702-1711 ; affaires qui en découlèrent, 1725, 1746-1747. Plaintes et requêtes portant sur les impôts, les finances, les droits et privilèges et sur les abus, ordonnances édictées à la suite, poursuites judiciaires, actes administratifs.
Saint-Pierre-Bois
Paroisse catholique
Administrations civiles
Préfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).
Relations de la Préfecture avec les établissements religieux.
Relations de la Préfecture avec la cure de l'église Saint-Georges de Haguenau, la cure de l'hôpital de Haguenau, les couvents des Augustins, des Déchaussés, des Pénitentes et les couvents de Sainte-Marie et de Saint-Guillaume à Haguenau, les pères jésuites à Haguenau, l'abbaye de Schwarzach, l'abbaye de Sturzelbronn, l'abbaye de Sainte-Walpurge et la Chartreuse de Strasbourg.
Ancien Régime.
Extrait du diplôme de l'empereur Lothaire 1er confirmant les possessions et privilèges de l'abbaye Saint-Etienne de Strasbourg, notamment Wengen, copie du XIXe s., (Ed. Schoepflin, Alsatia diplomatica, t;I, P.82) (845). Arbitrage de Guillaume, évêque de Strasbourg, entre jean de Wangen et la ville de Wangen sur douze points litigieux concernant les droits et revenus du premier ; parch., sceau (1514). Transcription du même papier (XVIIIe s.)
Dettes de la commune, rachat de rentes foncières (1816-1859). Procès entre 282 habitants et la commune de Wangen d'une part, et François Joseph Martha, magistrat à Strasbourg, au nom de l'institut des jeunes aveugles de Paris, pour le rétablissement de la rente de 600 mesures de vin ci-devant due à l'abbaye de Saint-Etienne de Strasbourg et suprimée par la Révolution. Ce procès, porté jusqu'à la cour de cassation, a été gagné par Wangen (845-an X) ; ( 1820-1830).
Terriers.
Comté de Hanau-Lichtenberg.
Clergé séculier
Evêché de Strasbourg et chapitres
Evêché de Strasbourg.
Trésor des chartes.
Armoire des chartes.
Armoire de la ville de Strasbourg.
Relations de l'évêché avec l'abbaye Saint-Etienne de Strasbourg.
Copies de titres de fondation de l'abbaye Saint-Etienne par l'empereur Lothaire, roi d'Italie, avec la spécification des biens de l'abbaye ; copie de lettres-privilèges accordées à l'abbaye par l'empereur Charles IV ; comptes de l'abbaye.
Armoires des droits.
Droits et privilèges de l'évêché.
Juridiction et offices de l'évêché.
Juridiction forestière de l'évêché.
Affaires de chasse et de pêche.
Lettres impériales confirmatives du droit de chasse de l'évêché de Strasbourg ; règlement contre les braconniers ; litige entre l'évêque et le sieur de Dettlingen ; règlement sur la pêche ; règlements forestiers ; assassinat du comte de Wied, grand-veneur de l'évêché.
Monnaie.
Affaires relatives à la monnaie dans l'évêché de Strasbourg entre 974 et 1598.
Péages.
Copie de lettres-privilèges impériales accordant exemption de péages à l'évêque de Strasbourg, ou le droit d'en établir ; litige pour affaires de péage entre Colmar et l'évêque de Strasbourg ; contestation entre Haguenau et les péages de Strasbourg.