Registres paroissiaux et d'état civil numérisés
Accéder à Adeloch, l'application de consultation des actes des registres paroissiaux et d'état civil numérisés
Documents isolés entrés à partir de l'année 2000
Saverne, Hôtel de Wangen ( ?) : estimation d'un bâtiment occupé par des religieux.
District de Strasbourg, Directoire : demande d'emploi reçue le 17 brumaire an III.
Papiers des familles Dusch, Dresch et Ott.
Papiers Dusch, Dresch et Ott[1].-
Jacques Dusch, cultivateur de Menchhoffen : achats de biens, pièces de procédure, quittance (6 pièces, 1783-an V).
Georges Dusch, fils du précédent, cultiv...
Lettre de l'évêque Brendel de Strasbourg.
Lettre à des « frères et collègues » à Paris de l’évêque constitutionnel François-Antoine Brendel (1735-1799) sur le clergé constitutionnel et les difficultés rencontrées en Alsace.
Election des députés de Sélestat aux Etats généraux.
Election des députés de Sélestat aux Etats généraux : procès-verbal, liste des députés.
Papiers de la famille Zorn de Plobsheim, fiefs et seigneuries, gestion des biens familiaux.
Affiche sur la mode vestimentaire des Strasbourgeoises.
Affiche sur la mode vestimentaire des Strasbourgeoises : proclamation des représentants du peuple Saint-Just et Le Bas.
Réformation de jurisprudence criminelle.
Lettres patentes du roi en forme d’édit sur la réformation de points de jurisprudence criminelle.
Archives de la période révolutionnaire
La série L est réservée aux archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire. Elle conserve les fonds de l'administration du département, des administrations de districts et de cantons, des comités révolutionnaires et de surveillance, des sociétés populaires ainsi que des juridictions ayant siégé sur le territoire du département du Bas-Rhin, créé ...
Délibérations et arrêtés des administrations départementales
Conseil du département
Délibérations et arrêtés du Conseil général du département
Les procès-verbaux de la session préliminaire (8-10 juillet) et de la session ordinaire (3 novembre-16 décembre) de 1790 se trouvent dans les registres des délibérations et arrêtés du Directoire (1 L 495-496).
Session ordinaire de 1791
Séance du 1er octobre 1791
Séance du 15 octobre 1791
Séance du 17 novembre 1791
Séance du 19 novembre 1791
Séance du 22 novembre 1791
Séance du 24 novembre 1791
Séance du Conseil général du 26 novembre 1791
Séance du Conseil général du 29 novembre 1791
Séance du Conseil général du 1er décembre 1791
Séance du Conseil général du 3 décembre 1791
Séance du Conseil général du 6 décembre 1791
Séance du Conseil général du 7 décembre 1791
Séance du Conseil général du 9 décembre 1791
Séance du Conseil général du 10 décembre 1791
Séance du Conseil général du 12 décembre 1791
Séance du Conseil général du 13 décembre 1791
Séance du Conseil général du 14 décembre 1791
Table alphabétique, 1er octobre-14 décembre 1791
Session extraordinaire et permanente de 1792, 21 juillet-7 novembre 1792 et session ordinaire de 1792-1793, 8 novembre 1792-1er avril 1793
Dans le présent registre, la session ordinaire de 1792-1793 est transcrite jusqu'au 31 décembre 1792.
Séance du 21 juillet 1792
Séance du 22 juillet 1792