Notice Visionneuse Cote1 L 491Dates24 novembre 1791NiveaufilePériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesConseil du départementDélibérations et arrêtés du Conseil général du départementSession ordinaire de 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Séance du 24 novembre 1791 - 1 L 491 - page 1S+S-↔+−<09> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire