Bailliage de Billigheim.
Sous-série 1 B - Juridictions de seigneuries laïques.
Noblesse immédiate de Basse Alsace.
Seigneurie de Blienschwiller, Nothalten et Zell.
Ville libre de Strasbourg.
Ville libre d'Obernai.
Ville libre de Rosheim.
Ville libre de Sélestat.
Villages impériaux de la Préfecture de Haguenau.
Comte-Ban.
Seigneurie du Val-de-Villé.
Comté de la Petite-Pierre.
Comté de Hanau-Lichtenberg.
Comté de Nassau-Sarrewerden.
Comté de Nassau-Weilbourg.
Sous-série 2 B - Justice seigneuriale ecclésiastique : évêché de Strasbourg
Régence épiscopale de Saverne.
Bailliage de Benfeld.
Bailliage de Dachstein.
Institutions judiciaires
Les sous-séries 1 B et 2 B ont été constituées postérieurement à la série B, leur contenu provenant de versements effectués par les tribunaux modernes après 1850. La sous-série 3 B a été constituée en 1894.
Bailliages
Archives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.
Bailliage d'Altenstadt et Saint-Rémy.
Protocoles judiciaires du bailliage d'Altenstadt et Saint-Rémy.
Bailliage de Lauterbourg.
Protocoles judiciaires du bailliage de Lauterbourg.
Bailliage de Bergzabern.