Archives communales déposées
Accès au document
Boersch
Ancien Régime, Révolution et période moderne
Affaires forestières
Dossenheim-sur Zinsel
Chartes
Liasses et registres.
Pour commander : 8 E 21/ et numéro de liasse, par ex. : 8E21/7.
Justice, faillites, curatelles des orphelins mineurs, actes notariés et d’état civil, police et gendarmerie, prisons
Cultes
Procès avec les seigneurs de Thanvillé au sujet de la métairie seigneuriale de Hontschwiller et du droit d'élevage de moutons, (1104), 1702-1711 ; affaires qui en découlèrent, 1725, 1746-1747. Plaintes et requêtes portant sur les impôts, les finances, les droits et privilèges et sur les abus, ordonnances édictées à la suite, poursuites judiciaires, actes administratifs.
Ancien Régime.
Heiligenstein
Premier dépôt
Neuwiller-les-Saverne
Archives avant 1789.
Justice, procédure, police
Wingersheim
Papiers.