Organisation générale.
Statistique confessionnelle et Historique.
Vie spirituelle de l'église, relations avec les autres cultes.
Carrière pastorale.
Enseignement supérieur, secondaire et primaire.
Inspections ecclésiastiques et consistoires.
Paroisses.
Instructions et circulaires. Correspondance générale.
Vente des biens nationaux.
Liquidation et séquestre des biens des établissements et des particuliers dépossédés. Restitution et indemnités.
Administration des domaines nationaux. Affectations.
Domaines engagés.
Recherche des biens et rentes celés à l'administration. Révélations de biens
Mobilier et revenus. Titres de propriété.
Droit féodaux et dimes inféodées. Rentes.
Contentieux des domaines nationaux.
Direction départementale.
Bureaux locaux de recette.
Ventes de biens nationaux.
Liquidation et séquestre des biens des particuliers dépossédés.
Mobilier et revenus en nature.
Forêts et bois.
Fonds de l'administration de l'enregistrement et des domaines.
Bureaux cantonaux : recette, consistances et revenus domaniaux (registres, sommiers et pièces à l'appui).