Procès-verbaux des séances du directoire.
Organisation générale.
Statistique confessionnelle et Historique.
Vie spirituelle de l'église, relations avec les autres cultes.
Carrière pastorale.
Enseignement supérieur, secondaire et primaire.
Circonscriptions et administration des paroisses.
Biens et comptabilité des paroisses.
Inspections ecclésiastiques et consistoires.
Paroisses.
Supplément.
Personnel administratif.
Accès au document
Population.
Canton de Haguenau.
Canton de Molsheim
Canton de Oberhausbergen
Canton de Truchtersheim
Canton de Wasselonne
Instructions et circulaires. Correspondance générale.
Vente des biens nationaux.
Liquidation et séquestre des biens des établissements et des particuliers dépossédés. Restitution et indemnités.
Administration des domaines nationaux. Affectations.
Domaines engagés.
Recherche des biens et rentes celés à l'administration. Révélations de biens
Mobilier et revenus. Titres de propriété.
Droit féodaux et dimes inféodées. Rentes.
Contentieux des domaines nationaux.
Direction départementale.
Bureaux locaux de recette.
Ventes de biens nationaux.
Liquidation et séquestre des biens des particuliers dépossédés.
Mobilier et revenus en nature.
Forêts et bois.