Procès-verbaux des séances du directoire.
Organisation générale.
Statistique confessionnelle et Historique.
Vie spirituelle de l'église, relations avec les autres cultes.
Carrière pastorale.
Enseignement supérieur, secondaire et primaire.
Circonscriptions et administration des paroisses.
Inspections ecclésiastiques et consistoires.
Paroisses.
Supplément.
Régence épiscopale de Saverne.
Bailliage de Benfeld.
Bailliage de Dachstein.
Tableau d'assemblage.
non mentionné
Minute. Plan daté d'après l'État des communes levées et expertisées par masse de culture, de celles qui l'ont été parcellairement et de celles qui l'ont été parcellairement sans avoir été levées ni expertisées par masse[1812] (P 197).
Section A.
Falkensteiner Forst
Minute.
Section B.
Kleine Section
Section C ; section E.
Section C : Grosse ; section E : Der Flecken.
Plan avec propriétés bâties.
Le village (section E).
Section D.
Mittlere Section
Comprend le village de Zinswiller.
Personnel administratif.
Accès au document
Population.
Canton de Haguenau.
Canton de Molsheim
Canton de Oberhausbergen
Canton de Truchtersheim
Canton de Wasselonne
Instructions et circulaires. Correspondance générale.
Vente des biens nationaux.
Liquidation et séquestre des biens des établissements et des particuliers dépossédés. Restitution et indemnités.
Administration des domaines nationaux. Affectations.
Domaines engagés.
Recherche des biens et rentes celés à l'administration. Révélations de biens
Mobilier et revenus. Titres de propriété.
Droit féodaux et dimes inféodées. Rentes.
Contentieux des domaines nationaux.
Direction départementale.