| Fonds de la famille de Castex et de la seigneurie de Thanvillé Outre les papiers de famille, on trouve dans ce fonds les actes judiciaires de la seigneurie de Thanvillé (42 J 8-10, 1699-1788), trois articles intéressant la fonderie de canons de Strasbourg (42 J 51-53, 1732-1810), ainsi que des terriers de Hagenthal-le-Haut et Hagenthal-le-Bas, de Blotzheim et Allschwill (42 J 73-81, 1571-1753). | 1571-1902 | 42 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille d'Ichtratzheim Archives contenant de la correspondance, des pièces comptables, des titres féodaux et d'autres documents relatifs à la généalogie de la famille d'Ichtratzheim. | XVIIe siècle-XIXe siècle | 51 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille de Leusse On y trouve des documents intéressant les familles de Laube, de Montboissier-lès-Alluyes et Mallier du Houssay, Malesherbes et Bussierre. | 1321-XIXe siècle | 53 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille Mueg de Boofzheim Le fonds comporte entre autres des notes généalogiques et héraldiques de Philippe Mieg. | 1491-1981 | 54 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean Muller Notes et tableaux généalogiques sur des familles strasbourgeoises et alsaciennes, papiers de l'avocat Hecht (55 J 12, fin XIXe s.) et du notaire Roessel (55 J 30-35), documents isolés. | 1685-1992 | 55 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des entreprises Pasquay de Wasselonne et de Strasbourg Ce fonds illustre l'évolution d'une entreprise familiale installée à Wasselonne, traitant le tabac, le papier, les indiennes et le papier peint, de 1758 à 1953. | 1758-1953 | 57 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des Pauvres honteux de Strasbourg Fonds relatif à une oeuvre strasbourgeoise fondée en 1780 sous le nom de Privat-Armen Anstalt, reconnue d'utilité publique le 3 février 1864 sous le titre d'Ouvre de bienfaisance pour les pauvres honteux protestants. | 1780-1994 | 58 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la Société académique des sciences, agriculture et arts du Bas-Rhin Correspondance, procès-verbaux, registres des membres, pièces comptables, mémoires et manuscrits sur des sujets divers. | 1799-1949 | 63 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la Société d'histoire des Israélites d'Alsace et de Lorraine Ce fonds comprend des papiers d'érudits (dont ceux de Salomon Picard), quelques pièces originales ainsi que les archives proprement dites de la société depuis 1905. | 1415-1989 | 64 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds II de la famille Zorn de Bulach Archives familiales et seigneuriales de la famille Zorn de Bulach. | 1432-1925 | 66 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des barons de Wangen, comtes de Geroldseck Ce fonds intéresse la famille de Wangen (XVIIe s.-XXe s.) et, à travers quelques pièces isolées, les familles alliées. | 1362-1983 | 77 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la chambre de commerce de Strasbourg | 1634-1918 | 79 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean Vogt Les documents qui composent le fonds sont essentiellement des notes de travail et bibliographiques, préparatoires à des publications, des manuscrits et dactylogrammes avant édition, et plus rarement, de la correspondance. La très grande majorité des documents sont non datés, ce qui explique l'absence de dates dans l'instrument de recherche. Les notes sur l'histoire agra... | XIVe siècle-XXe siècle | 82 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Edouard Haug Notes souvent peu lisibles, photocopies de documents d'archives, coupures de presse et manuscrits d'Edouard Haug, notamment sur la seigneurie d'Oberbronn. | 1764-1925 | 87 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la seigneurie de Kolbsheim Les archives retrouvées dans le château de Kolbsheim s'étendent de 1484 à 1913. Elles sont surtout riches pour les XVIIe et XVIIIe siècles. Les documents traitent pour l'essentiel des relations plus ou moins conflictuelles de la communauté d'habitants avec le Grand-Chapitre de Strasbourg et ses seigneurs, principalement les Mullenheim, les Voltz d'Altenau, les Wurmser, ... | 1484-1913 | 168 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Robert Lutz Le fonds comprend trois grands ensembles d'archives : des documents sur le fonctionnement d'entreprises alsaciennes (textile, hôtellerie et industrie brassicole) dont Alfred et Robert Lutz ont été les dirigeants ou les membres des conseils d'administration, une collection de pièces historiques soulignant l'intérêt de Robert Lutz pour l'histoire de l'Alsace et ses liens ... | 1660-1999 | 169 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Bibliothèque Jean-Baptiste Schwilgué Ce fonds est constitué de plus de 300 ouvrages de bibliothèque (livres, tirés à part et revues) et des manuscrits de Jean-Baptiste Schwilgué (1776-1856). C'est la présence de ces derniers qui a donné son nom à l'ensemble de ces documents, même s'il faut considérer qu'on a davantage affaire à la bibliothèque des Ungerer, élèves de Schwilgué, qu'à la bibliothèque propreme... | 1664-1982 | 170 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille Lambs Ce fonds rassemble les archives produites par différents membres de la famille Lambs, témoignant du quotidien d'une famille de pasteurs et d'industriels installés dans la région strasbourgeoise, de 1790 à 1936. On distinguera en particulier : les pasteurs Jean-Philippe (1798-1854) et Philippe-Auguste Lambs (1824-1899), et Otto Lambs (né en 1865), directeur des Glacières... | 1790-1936 | 171 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean Favière Fonds d'archives issu du travail de Jean Favière sur le château du Haut-Koenigsbourg. Ce fonds a été constitué dans le cadre de plusieurs contrats d'études signés avec la Caisse Nationale des Monuments Historiques dans les années 1980 à 1990 ; il a permis de réunir un important ensemble de documents d'archives (photocopiés, en partie transcrits et dactylographiés), d'ou... | XIXe siècle-XXe siècle | 172 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean-Baptiste Schwilgué Fonds composé de documents sur l'horlogerie et l'horloge astronomique de la cathédrale de Strasbourg, ainsi que des archives personnelles et familiales de l'horloger Jean-Baptiste Schwilgué (1776-1856). | XIXe siècle | 181 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Charles Rouge Ecrits, notes, croquis et comptes de Charles Rouge. | XIXe siècle-années 1920 | 185 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds dit « Archives échangées » Vrac non traité d'archives restituées par les Etats allemands au cours de la deuxième moitié du XIXe siècle : documents très intéressants sur le XVIIIe et le début du XIXe siècles. | XIXe siècle | 189 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille Ungerer et familles alliées Archives personnelles et familiales de plusieurs membres des familles Ungerer et Danauer, parmi lesquels Alfred (1861-1933) et Théodore (1894-1935) Ungerer, horlogers. | 1778-2009 | 193 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille Schmitt-Brickmann Archives personnelles et familiales des Schmidt-Brickmann et familles alliées. | 1649-1987 | 194 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Période contemporaine | 1788-1895 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Enquête sur la topographie, l'agriculture, l'économie, les maisons, la valeur des terres et les revenus de la commune, 1843. Inventaires et récolements des archives, 1816-1876. Enregistrement des actes municipaux, 1813-1844. | 1813-1876 | 8 E 286 /160 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Statistique, agriculture. | 1792-XIXe siècle | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Mouvement de la population, 1828-1831, 1853-1871. Agriculture : enquêtes, statistiques des récoltes et du bétail, 1793-1831 ; animaux nuisibles, 1838, 1861. | 1793-1871 | 8 E 286 /163 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Impôts ; instructions, survivances de l'Ancien Régime (vingtième, dîme), contribution foncière, contribution extraordinaire, (1813-1814), patente, poids et mesures (1790-1857). Délimitation de la commune et de biens particuliers (1811, 1835-1836), 8 plans (1841-1880). | 1790-1880 | 8 E 286 /179 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tableaux des conscrits. | an XIII-1879 | 8 E 286 /181 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Affaires militaires, recrutement, incorporés, anciens combattants, réquisitions et charges de guerre. | 1793-1878 | 8 E 286 /182 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Police, justice, hygiène publique (an XI-1875). Passeport (1857-1867). | an XI-1875 | 8 E 286 /184 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Elections, personnel municipal. | 1793-1871 | 8 E 286 /185 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Biens communaux (9 plans). | an II-1884 | 8 E 286 /191 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Allenwiller et Salenthal (paroisse catholique) Paroisse catholique ; dénomination actuelle de la commune : Allenwiller-Salenthal Deux registres de baptêmes de Salenthal, 1722-1771 et 1771-1792, ont été classés sous la cote 3 E 431/4-5. Trois registres de baptêmes, mariages et sépultures d'Allenwiller, 1788-1792, ont été classés sous 3 E 4/22-24. Accès au document | 1791-1879 | 2 G 4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Baerendorf (paroisse catholique) Paroisse catholique Accès au document | 1623-1906 | 2 G 17 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Balbronn (paroisse protestante) Paroisse protestante Accès au document | 1546-1944 | 2 G 18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Archives hospitalières | 1371-1970 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Archives de l'hôpital de Boersch. Accès au document | 1439-1871 | 1 H 52 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Archives de l'hôpital de Bouxwiller. Accès au document | 1401-1870 | 1 H 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Archives de l'hôpital de Wissembourg. Accès au document | 1371-1918 | 1 H 544 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Schirmeck | 1798-1905 | 7 E 51 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de La Broque dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 26. Les actes de la période 1792-1798 sont à rechercher dans le notariat de Mutzig I, étude de Maître Sébastien Lienhardt sous la cote 7 E 31.1. Maître Lienhardt est le dernier greffier de l'ancien bailliage de Schirmeck, devenu ensuite notai... | 1798-1905 | 7 E 51.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1802, il n'existe donc pas d'acte antérieur. L'étude est rattachée à Schirmeck I en 1870. Les notaires successifs de l'étude moderne de Schirmeck II entre 1802 et 1870 sont les suivants : - Maître Charles Joseph Goeury, en fonction de 1802 à 1814 ;
- Maître Alexandre Théodore Tisserant, en f...
| 1802-1873 | 7 E 51.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sélestat | 1792-1904 | 7 E 54 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Sélestat, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 38. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Xavier Doyen, en fonction de 1795 à février 1818 ;
- Maître Jean Martin Doyen, en fonction de février 1818 à 1859 ;
- M...
| 1795-1904 | 7 E 54.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Hochfelden | 1794-1874 | 7 E 22 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden I Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793. Les actes de l'ancienne seigneurie de Hochfelden, enclavée dans le grand bailliage de Haguenau, seraient à chercher dans les études anciennes de Haguenau (1634-1791, cote 6 E 16), Bouxwiller (1566-1791, cote 6 E 7), Pfaffenhoffen (1700-1791, cote 6 E 32) et Saverne (1622-1795 sous la cote 6 E 36.1 et 1600-1792 s... | 1794-1874 | 7 E 22.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, il n'y a donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden II sont les suivants : - Maître François Louis Ritt père, en fonction de 1805 à 1826 ;
- Maître Aloyse Corhumel, en fonction de mai 1827 à avril 1832. Après cette date, il instrumente à Ge...
| 1805-1911 | 7 E 22.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Ingwiller | 1792-1831 | 7 E 23 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller 2 Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794. Il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Louis Pétri, en fonction de 1794 à 1829 ;
- Maître Charles Kuss, en fonction de 1829 à 1837 ;
- Maître Joseph Théodore Striffler, en fonction de 1837 à 183...
| 1794-1900 | 7 E 23.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Plobsheim | 1341-1939 | 8 E 378 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Période contemporaine | 1790-1933 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Enregistrement de la correspondance, 1808-1822. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement, an XIII-1901. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement, (an XIII-1901). | 1808-1901 | 8 E 378 /24 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Population (an IV-1916) ; tabac (1817, 1933) ; finances de l'Etat, impôts (1790-an XII). Population. - Listes nominatives de la population de plus de 12 ans (an IV) ; liste des chefs des familles protestantes (an X) ; liste civique, vers 1810, et autres listes nominatives masculines (1814, 1828) ; dénombrements (1861-1871, 1916) ; mouvements (1855-1871) ; recensement par profession (1895, 1907). | | 8 E 378 /26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Affaires militaires. | 1790-1871 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Garde nationale, brevets de nomination, contrpoles généraux. Garde nationale, Brevet de nomination, contrôles généraux, (1831-1840). | 1831-1840 | 8 E 378 /28 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Police, justice, hygiène publique, registre d'inscription des étrangers admis à la résidence, (1792-1870 ; 1939). Elections (An V-an IX). Elections, (ans V-IX) | 1792-1939 | 8 E 378 /29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Biens communaux (1791-1847). Voirie, cous d'eau, travaux communaux (plan d'un pont, 1911), (an III-1930). Bureau de bienfaisance (1824-1894). | 1791-1930 | 8 E 378 /41 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etat civil | 1779-1920 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes d'état civil : extraits (1779, 1785, an VII), vérification de la tenue des actes (1841-1906). | 1779-1906 | 8 E 378 /52 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Cadastre | An 6-1920 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Impôts | 1790-1921 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : rôles et matrices générales. | 1790-1904 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Répartiteurs des impôts listes. | An VIII-1914 | 8 E 378 /97 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Recensements militaires : tableaux. | An X-1920 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| An X-1840. | An X-1840 | 8 E 378 /102 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1841-1915, 1920. | 1841-1915, 1920 | 8 E 378 /103 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Police. | 1790-1941 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Police locale | An XIV-1941 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Vagabondage, mendicité : correspondance notamment avec les institutions judiciaires, autorisations de libération, déclarations d'incarcération, procès-verbaux de remise en liberté. | An XIV-1902 | 8 E 378 /109 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Police rurale | 1790-1922 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Police rurale. Dégâts dans les bois et les champs : listes (1790-1793). Journal d'intervention des gardes ruraux (1905-1922). | 1790-1922 | 8 E 378 /110 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Hygiène publique | 1812-1934 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Hygiène publique, vaccinations, désinfection : plaquettes d'information médicale, correspondance, listes de vaccination, liste de médecins et sages-femmes dans le Bas-Rhin (1812), règlement sanitaire (1932). | 1812-1932 | 8 E 378 /116 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Elections | 1788-1920 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Listes électorales. | An IX, 1831-1920 | 8 E 378 /118 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Elections municipales : procès-verbaux des élections et d'installation des élus, affiche de procédure (1788). | 1788, 1800-1919 | 8 E 378 /119 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Personnel communal | 1789-1929 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Personnel. Bangarts : listes. Gardes de nuits, secrétaires de mairie, gardes-forestiers, nominations, prestations de serments : correspondance, arrêtés. | 1789-1929 | 8 E 378 /121 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Budgets et comptes communaux | 1702-1920 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Budgets. | 1807-1920 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Rentes prélevées en faveur des instituteurs sur les biens du canton « Schwinnhey ». | 1721-1877 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1778-1840, 1865-1877 (2 registres). | 1778-1877 | 8 E 378 /135 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bâtiments communaux | 1671-1931 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Eglise. Orgue, construction, réparation et entretien, procès-verbal du bureau du district de Sélestat, correspondance, devis, soumission, 1789-1791, 1855-1856. Agrandissement de l'église : correspondance, 1846. Bancs d'église : comptes, 1880-1881. | 1789-1881 | 8 E 378 /140 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Ecoles. Echange de terrain, 1764. Vente : conditions, 1836. Travaux aux deux écoles : devis, correspondance, 1887, 1897. Changement de cheminée de l'école protestante : comptes, correspondance, 1902. Projet de construction d'une nouvelle école : correspondance, calques et plans, 1911-1914. | 1764-1914 | 8 E 378 /143 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Biens communaux | 1769-1928 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Biens communaux, ventes et échanges, acquisitions de terrain : actes notariés, correspondance. | 1769-1928 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Biens communaux, ventes et échanges, acquisitions de terrain : actes notariés, correspondance. | 1769-1776, 1824-1896 | 8 E 378 /144 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Biens communaux, location : baux. | 1789-1921 | 8 E 378 /146 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Forêt communale | 1725-1921 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Forêt communale, exploitation technique : enquête (1787), correspondance sur l'exploitation du canton de Grottensand (1812-1826), dénombrements, procès-verbaux de reconnaissance, de balivage et martelage, procès-verbaux d'expertise, tableaux d'exploitation des forêts (1888-1913), plan (fin XVIIIe siècle). | 1787-1871 | 8 E 378 /149 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Forêt communale, exploitation financière. Bois d'affouage, répartition : procès-verbaux de vente (1808-1854). Travaux d'abattage du bois : contrats de gré à gré (1876-1921). | 1808-1921 | 8 E 378 /150 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Chemins vicinaux | 1813-1926 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Chemins vicinaux, états des travaux à faire. | 1813-1920 | 8 E 378 /157 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Eaux | 1751-1920 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Travaux sur le Rhin tortu et l'Ill, le canal Rhin-Rhône, entretien des ouvrages, des barages et digues, curage, circulation des bateaux : correspondance, autorisations, plans, règlementation. | 1790-1913 | 8 E 378 /165 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Moulins, travaux, alimentaton en eau : règlements, arrêtés préfectoraux, autorisations, correspondance. | 1751-1882 | 8 E 378 /168 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Eglises | 1792-1918 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Cultes. Exercice de la religion : lettre de la municipalité au district (1792). Nomination du pasteur Schuller : lettre de la sous-préfecture (1896). Budget de la paroisse protestante (1897-1918). Budget de la paroisse catholique (1898-1916). | 1792-1918 | 8 E 378 /169 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Ecoles | 1792-1919 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Marckolsheim | 1792-1921 | 7 E 26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marckolsheim II sont les suivants : - Maître François Ignace Hugard, en fonction de 1794 à 1813 ;
- Maître François Didiot, en fonction de 1818 à 1819 ;
- Maître Jean Georges Dengle...
| 1795-1921 | 7 E 26.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marlenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marlenheim sous la cote 6 E 24. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marlenheim sont les suivants : - Maître Sébastien Brendlé, en fonction de 1795 à 1807 ;
- Maître Jean Adam Wohlgemuth, en fonction de septembre 1807 à mars 1838 ;<>
| 1795-1920 | 7 E 27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marmoutier | 1792-1910 | 7 E 28 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier I Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marmoutier sous la cote 6 E 25. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marmoutier I sont les suivants : - Maître François Saint-Quentin, en fonction de 1764 à 1802 ;
- Maître François Joseph Schwey, en fonction de 1802 à 1822 ;
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| 1792-1889 | 7 E 28.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Marmoutier II sont les suivants : - Maître Michel Joseph Christmann, en fonction de 1794 à 1816. Il réside à Birkenwald de ses débuts au 18 septembre 1810 ;
- Maître François Xavier Bosch, en foncti...
| 1794-1910 | 7 E 28.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |