Notice Visionneuse CoteH 1418-1436DatesXVIe siècle-XVIIIe sièclePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé régulierOrdres militaires.Ordre de Saint-Jean de Jérusalem.Litiges.Niveaux inférieursH 1418 - Procès au sujet de rentes en céréales et de la propriété de trois prairies im obern Bruch, à Ensisheim.H 1419 - Litige avec le Chapitre de Wissembourg au sujet de rentes arriérées d'un capital de 1,700 florins.H 1420 - Procès contre des habitants d'Altorf à propos de voies de fait commises lors de l'enlèvement des céréales de la commanderie de Strasbourg ; la maison de Sélestat contre Graf, d'ohnenheim ; la maison de Sélestat contre Mathieu Steeb à Baldenheim.H 1421 - Litige avec les sieurs Bausenauer, à Hoerdt, au sujet d'une rente emphytéotique ; procédure de la maison de Sélestat contre M. Weber, meunier à Ohnenheim, et M. Schweitzer, habitant d'Ohnenheim ; la commanderie de Sélestat contre Stoltz, le chirurgien à Sélestat, pour affaire de créance.H 1422 - Procédures contre Pierre Koenig et contre la commanderie de Dorlisheim au sujet d'une emphytéose, contre Schuhmacher, à Sélestat, pour affaire de rente foncière, contre Mossler, à Gresswiller ; litiges au sujet des biens de Boofzheim et de Witternheim.H 1423 - Procèdure contre Mathieu Miller, bourgeois à Ettenheim, héritier de Harniet, ancien receveur de la commanderie, contre Schir, bourgeois à Ergersheim pour affaire de rente emphytéotique et contre le sieur Goug, licencié en droit, au sujet d'un rachat de rente sur un bien à Kleinfranckenheim.H 1424 - Litige avec la commune de Pfulgriesheim, au sujet des extances dîmières ; litiges avec Hanau-Lichtenberg, concernant l'amodiation des prairies, à Willstett, et le droit de retrait des habitants.H 1425 - Litige avec Leicht et consorts à Willstett pour rentes emphytéotiques arriérées.H 1426 - Litige avec les habitants de Dorlisheim pour affaire d'emphytéose ; actes d'opposition contre le suffragant de l'évêque de Strasbourg ; affaires de juridiction ecclésiastique dans l'église de Saint-Jean.H 1427 - Le custode de la commanderie de Strasbourg contre André Weissrock, de Dachstein pour affaire de créance ; le receveur de la commanderie de Strasbourg contre Schmeltz et consorts, à Erstein, pour affaires d'arrérages.H 1428 - La commanderie contre J. Friedrich, à Saessolsheim, pour affaire d'amodiation ; la commanderie de Strasbourg contre André Schneider, à Hüttenheim, pour affaires d'amodiation du bien à rente de Sermersheim.H 1429 - Procédures pour affaires de créance.H 1430 - Litige avec Nicolas Valentin, fermier à Truchtersheim, pour affaire d'amodiation ; litige avec Schlepp et consorts, à Boersch.H 1431 - La commanderie contre Haupt, mesureur de grains à Strasbourg ; le receveur de la commanderie contre Klepfel, à Stotzheim ; la commanderie contre le sieur Joham.H 1432 - Affaire Haupt, de Strasbourg (2e série de pièces) ; Andlauer, prévôt de Kogenheim, agissant au nom de la commanderie de Strasbourg contre Adolphe, à Kogenheim, pour affaire d'amodiation.H 1433 - Procèdures pour affaires de rente.H 1434 - Dossier concernant un capital de 100 marcs d'argent dû par la commanderie aux héritiers Luck, à Strasbourg, puis au sieur Froereisen, membre des XIII.H 1435 - Réclamations de titres faites par Herrmann de Metternich, grand-bailli de l'ordre en Allemagne, auprès de la commanderie de Dorlisheim (1648) ; transaction entre la commanderie de Dorlisheim et son receveur, Springer, au sujet d'un reliquat de compte (1652).H 1436 - Litige avec les héritiers Kertz, à Molsheim ; affaires d'amodiation de prés ; litige avec l'ouvre Notre-Dame au sujet d'une rente à Dorlisheim.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire