Litige avec les héritiers Kertz, à Molsheim ; affaires d'amodiation de prés ; litige avec l'ouvre Notre-Dame au sujet d'une rente à Dorlisheim. - H 1436

CoteH 1436

DatesXVIe siècle-XVIIIe siècle

Producteur(s)
Abbaye Saint-Cyriaque (Altorf Bas-Rhin)

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Clergé régulier
    - Ordres militaires.
      - Ordre de Saint-Jean de Jérusalem.
        Litiges.
        Procèdures civiles.

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