Analyse

Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 5072

Dates1734-1738

Producteur(s)

• Duché de Deux-Ponts

Périodes18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
      • Titres Féodaux et Archives de Familles
        • Comté de Montbéliard.
          • Propriétés et droits des ducs de Wurtemberg en dehors du comté.
            • Droits et propriétés dans la seigneurie de Franquemont.
              • Litiges entre les sujets de Franquemont et le sieur Gigon, fermier des revenus seigneuriaux accusé de malversation.