Notice Visionneuse AnalyseDéficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).CoteE 5070-5075DatesXVIIIe sièclePériodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Montbéliard.Propriétés et droits des ducs de Wurtemberg en dehors du comté.Niveaux inférieursE 5070-5072 - Litiges entre les sujets de Franquemont et le sieur Gigon, fermier des revenus seigneuriaux accusé de malversation.E 5073 - Litige de la seigneurie avec des verriers, pour vente de bois ; droits du châtelain de Franquemont.E 5074-5075 - Litiges de la seigneurie avec l'évêché de Bâle.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire