Notice Visionneuse AnalyseDéficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).CoteE 5070-5072Dates1734-1738Périodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Montbéliard.Propriétés et droits des ducs de Wurtemberg en dehors du comté.Droits et propriétés dans la seigneurie de Franquemont.Niveaux inférieursE 5070 - Rapports ; suppliques ; mémoires ; ordonnances ducales.E 5071 - Rapports et requêtes.E 5072 - Rapports ; requêtes ; rescrits.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire