Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).
CoteE 5067-5078
Dates1270
Rattachement
Niveaux inférieurs
- E 5067 - Droits et propriétés dans les communes de Nommay, Grand-Charmont, Béthoncourt, Dambenois, Dampierre et Delle.
- E 5068 - Copie d'enquêtes concernant Villers-le-Sec ; mémoires concernant des litiges entre le duc de Wurtemberg et des autorités limitrophes du comté de Montbéliard.
- E 5069 - Droits et propriétés dans les communes de Champagney et Coligny-le-Vieux et dans la seigneurie de Franquemont.
- E 5070-5075 - Droits et propriétés dans la seigneurie de Franquemont.
- E 5076 - Droits et propriétés dans les communes de Froide-Fontaine, Grand-Fontaine, Goussans, Lure et Maîche.
- E 5077 - Droits et propriétés dans les communes de Dambelin, Mainbouhans, Villars-sous-Ecot, Nancray, Semondans et Strasbourg.
- E 5078 - Droits et propriétés dans les communes de Mathay, Ecot, Bourguignon et Lucelans.
Propriétés et droits des ducs de Wurtemberg en dehors du comté. - E 5067-5078 - page 0
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