Notice Visionneuse AnalyseDéficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).CoteE 4925-4936Dates1496-1760Périodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Montbéliard.Niveaux inférieursE 4925 - Nominations à différentes charges, en particulier les procureurs et agents près du tribunal aulique, près du tribunal dit Kammergericht (Chambre impériale de Spire), et près des Parlements de Besançon et de Dôle.E 4926-4929 - Nominations au Conseil de Régence et à la Chancellerie.E 4930 - Règlements concernant divers emplois et fonctions ; état des gages des officiers et receveurs du Comté de Montbéliard ; nomination et révocation de Jean de Stadion, préfet de Montbéliard.E 4931-4932 - Vacances de charges.E 4933 - Instructions règlementaires données à des fonctionnaires de Montbéliard ; lettres réversales de fonctionnaires.E 4934-4936 - Affaires litigieuses entre le gouvernement ducal et ses agents.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire