Projet d'érection d'une tribu pour les maçons et les charpentiers dans les terres du Directoire ; statuts et privilèges de la Noblesse immédiate de la Basse-Alsace. - E 1377

CoteE 1377

Dates1700-1713

Producteur(s)
Duché de Deux-Ponts

Périodes18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
    - Titres Féodaux et Archives de Familles
      - Directoire de la noblesse de Basse-Alsace.
        Droits et privilèges.

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