Notice Visionneuse CoteC 736Dates1788NiveauDossier (liasse)Producteur(s)Grand-bailliage de Basse-AlsacePériodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Activités des bureaux de la commission et des districts.Procès-verbaux des séances de la commission centrale et des assemblées de district.Extraits des procès-verbaux des séances des assemblées de district en 1788.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire