Notice Visionneuse CoteC 735-737Dates1788NiveauSous-série organiquePériodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Activités des bureaux de la commission et des districts.Procès-verbaux des séances de la commission centrale et des assemblées de district.Niveaux inférieursC 735 - Extraits des procès-verbaux des séances des assemblées de district de janvier à juillet 1788.C 736 - Extraits des procès-verbaux des séances des assemblées de district de août à décembre 1788.C 737 - Registre concernant la distribution des dossiers à MM. les rapporteurs.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire