Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 734-777Dates1787-1790NiveauSous-fondsPériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Niveaux inférieursC 734-740 - Procès-verbaux des séances de la commission centrale et des assemblées de district.C 741-765 - Activités des bureaux de la Commission intermédiaire.C 765 - Correspondance relative à la comptabilité.C 766-774 - Activités des bureaux des différents districts.C 775-776 - Etablissement des municipalités dans le district de Wissembourg en 1788.C 777 - Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire