Notice Visionneuse CoteC 734-740Dates1787-1790NiveauSérie organiquePériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Activités des bureaux de la commission et des districts.Niveaux inférieursC 734 - Procès-verbaux des séances de la commission centrale et procès-verbaux des assemblées de district en 1787.C 735-737 - Extraits des procès-verbaux des séances des assemblées de district en 1788.C 738-739 - Extraits des procès-verbaux des séances des assemblées de district en 1789.C 740 - Extraits des procès-verbaux des séances des assemblées de district en 1790.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire