Notice Visionneuse CoteC 738-739Dates1789NiveauSous-série organiquePériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Activités des bureaux de la commission et des districts.Procès-verbaux des séances de la commission centrale et des assemblées de district.Niveaux inférieursC 738 - Extraits des procès-verbaux des séances des assemblées de district de janvier à mai 1789.C 739 - Extraits des procès-verbaux des séances des assemblées de district de juin à décembre 1789.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire