Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote BCoteB 562-572Dates1768-1789NiveauSous-fondsPériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Bailliages d'Oberbronn et Niederbronn-les-bains.Niveaux inférieursB 562 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1768 et 1769.B 563 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1770 et 1771.B 564 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1772 et 1773.B 565 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1774 et 1775.B 566 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1776 et 1777.B 567 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1778 et 1779.B 568 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1780 et 1781.B 569 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour l'année 1782.B 570 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1784 et 1785.B 571 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1786 et 1787.B 572 - Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1788 et 1789.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire