Notice Visionneuse Cote46 L 1 à 44DatesAn IV-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonNiveaux inférieurs46 L 1 à 5 - Délibérations et arrêtés de l'administration cantonale.46 L 6 - Transcription des lettres reçues par le commissaire du Directoire exécutif, près l''administration cantonale, et des réponses qui y ont été faites.46 L 7 - Registre d’ordre de la correspondance et des affaires traitées.46 L 8 à 14 - Administration générale du canton.46 L 15 à 19 - Administration et comptabilité communales : objets classés par communes.46 L 20 à 22 - Finances.46 L 23 à 39 - Guerre et affaires militaires.46 L 40 - Travaux publics.46 L 41 - Instruction publique.46 L 42 - Justice : jurés ; juges de paix ; notaires.46 L 43 - Cultes, culte catholique : prêtres réfractaires, prêtres sujets à la déportation ou à la réclusion, exercice et police du culte, églises et presbytères, buffets d’orgue ; culte protestant : personnel, exercice et police du culte, fabriques.46 L 44 - Etablissements de bienfaisance : hospices, hospice des enfants de la Patrie à Strasbourg ; secours aux indigents, secours divers. Etablissements de répression.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Wasselonne. - 46 L 1 à 44 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire