Notice Visionneuse Cote46 L 20 à 22DatesAn IV-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonWasselonne.Niveaux inférieurs46 L 20 - Trésorerie et comptabilité générale ; contributions, répartement ; patentes ; taxes révolutionnaires et de guerre ; dons civiques ; recouvrement des contributions ; vérification des caisses publiques ; contributions indirectes : droits sur le sel et les cartes à jouer ; enregistrement ; hypothèques ; monnaies ; postes et messageries.46 L 21 à 22 - Forêts nationales et communales, gardes forestiers, aménagement et exploitation, coupes et ventes de bois, répartition de bois entre les ayants droit (objets classés par communes).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire