Cultes, culte catholique : prêtres réfractaires, prêtres sujets à la déportation ou à la réclusion, exercice et police du culte, églises et presbytères, buffets d’orgue ; culte protestant : personnel, exercice et police du culte, fabriques. - 46 L 43

Cote46 L 43

DatesAn IV-an VII

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
  - Archives de la période révolutionnaire
    - Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
      - Archives de la période révolutionnaire - Municipalités de canton
        Wasselonne.

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Cultes, culte catholique : prêtres réfractaires, prêtres sujets à la déportation ou à la réclusion, exercice et police du culte, églises et presbytères, buffets d’orgue ; culte protestant : personnel, exercice et police du culte, fabriques. - 46 L 43

Cote46 L 43

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