Notice Visionneuse Cote46 L 8 à 14DatesAn IV-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonWasselonne.Niveaux inférieurs46 L 8 - Personnel administratif, fonctionnaires en général, commissaire du Directoire exécutif près l’administration du canton, membres de l’administration cantonale, président, agents et adjoints municipaux.46 L 9 - Personnel (suite) : employé de l’administration cantonale, serment des fonctionnaires ; élections : assemblées primaires et communales, instructions et correspondance générale, états des citoyens ayant droit de vote, candidats aux fonctions publiques ou élus, procès-verbaux de opérations ; administration générale46 L 10 à 12 - Police.46 L 13 - Santé publique et salubrité, sages-femmes ; subsistances ; foires et marchés ; divisions administratives : demande des habitants de la commune de Engenthal et Schneethal, tendant à être réunie au canton de Walscheid (département de la Meurthe) ; population : dénombrement de la population du canton et des bestiaux de toute espèce qui s’y trouvent ; état civil.46 L 14 - Agriculture, tableau du produit des terres, état de l’étendue et de la qualité des prairies existant dans le canton, échenillage des arbres, destruction des loups et autres animaux nuisibles, épizooties, remonte ; commerce et industrie ; poids et mesures.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire