Notice Visionneuse Cote33 L 1 à 16DatesAn IV-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonNiveaux inférieurs33 L 1 à 2 - Délibérations et arrêtés de l’administration cantonale33 L 3 à 6 - Administration générale du canton.33 L 7 à 9 - Administration et comptabilité communales.33 L 10 - Finances33 L 11 à 15 - Guerre et affaires militaires.33 L 16 - Travaux publics : routes et chemins vicinaux ; cours d’eau, la Souffel. Instruction publique : instruction primaire, état des écoles publiques et privées du canton, instituteurs. Justice : jurés ; notaires. Cultes, culte catholique : prêtres assermentés et réfractaires, exercice et police du culte, pensions des ecclésiastiques et religieux ; culte protestant : état des biens des fabriques protestantes existantes dans le canton. Etablissements de bienfaisance, secours aux indigents.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire