Notice Visionneuse Cote33 L 3 à 6DatesAn IV-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonOberhausbergenNiveaux inférieurs33 L 3 - Personnel administratif, agents et adjoints municipaux (dossiers individuels classés par communes) : Handschuhheim, Ittlenheim, Offenheim, Stutzheim, serment des fonctionnaires ; élections : assemblées primaires et communales, instructions et correspondance générales ; assemblées primaires et communales de l’an V : état des citoyens électeurs et élus, procès-verbaux d’élection.33 L 4 - Assemblées primaires et communales de l’an VI et de l’an VII : état des citoyens électeurs ou élus, procès-verbaux d’élection.33 L 5 - Police, sûreté générale, conspirations, émigrés, étrangers, passeports, meurtres, police rurale ; fêtes publiques ; santé publique et salubrité, sages-femmes ; subsistances ; agriculture ; poids et mesures.33 L 6 - Etat civil, déclarations des naissances et décès de l’an VIII (dossier par communes). Comptabilité de l''administration cantonale.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire