Notice Visionneuse Cote1 L 28 à 43Dates1792-an IITypologie du documentregistreRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementLois et décrets imprimés (et documents annexes)Niveaux inférieurs1 L 28 - 22 septembre-29 novembre 1792.1 L 29 - 2-30 décembre 1792.1 L 30 - 1er-31 janvier 1793.1 L 31 - 1er-28 février 1793.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire