Notice Visionneuse Cote1 L 2 à 3Dates1789-1792Typologie du documentregistreRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementLois et décrets imprimés (et documents annexes)Niveaux inférieurs1 L 2 - 27 septembre 1789-12 septembre 17901 L 3 - 19 septembre 1790-23 janvier 1792PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire