Notice Visionneuse Dates1963-2004NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Niveaux inférieursRévision de la Convention de Mannheim.Avitaillement de bord.Coopération avec les institutions européennes.Siège de la Commission.Limitation de la responsabilité de la navigation intérieure.Collecte, dépôt et réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure.Reconnaissance des livrets de service.Certificats de conduite et certificats d'aptitude à la conduite du radar.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire