Notice Visionneuse Dates1996-2011NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Accords et traités internationaux.Niveaux inférieursConvention du 9 septembre 1996 relative à la collecte, au dépôt et à la réception de déchets survenant en navigation rhénane et intérieure.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Collecte, dépôt et réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure. - - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire