Notice Visionneuse Dates1790-1891NiveaufilePériodes1871-1918 (annexion allemande); Révolution de 1789; 1815-1870; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesGrendelbruchPériode contemporaineNiveaux inférieurs8 E 166 /39 - Procès-verbal de délimitation et de bornage de la forêt communale avec plans, 1843 ; Aménagement de cette forêt, 1862.8 E 166 /40 - Procès-verbaux d’arpentage de coupes, 1817-1845, et d’adjudication des bois façonnés, 1839-1859.8 E 166 /41 - Procès-verbaux de dénombrement des coupes, 1810-1867, d’estimation des coupes, 1838-1843. Coupes à délivrer en nature, 1838-1841. Bois d’affouage, 1813, 1817.Adjudication du restant des produits des coupes affouagères, 1848-1856.8 E 166 /42 - Vente de bois, 1790-1855. Adjudications de menus marchés, 1836-1859, de ramilles, copeaux, écorces, bois et fagots, du transport des bois, 1826-1870. Cahiers des charges de la vente des bois et sous-produit, 1834-1856.8 E 166 /43/1 - Reconnaissance des cantons à ouvrir pour l’exploitation des feuilles, herbes, mousses, genêts, etc., 1845-1854. Assiette, balivage et martelage, chablis, 1814-1861. Délibérations du conseil concernant les coupes et les chablis, 1817-1847.8 E 166 /43/2 - Affaires d’exploitation, de coupes et d’entretien de la forêt, délits forestiers, en liaison avec l’administration forestière, an IX-1869.Procès concernant le Banbois, ou Bannwald, entre les communes ci-devant propriétaires en indivis : Grendelbruch, Barembach, Russ, Natzwiller.8 E 166 /46 - Chasse, 1809-1885. Biens communaux : généralités, 1844-1853. Baux, 1827-1870, partages, an III-1833. Vente de terrains communaux, 1868. Autorisation de bâtir sur le bien communal, 1815. Conversation avec Jean Bureth, locataire d'une parcelle de communaux, 1854.8 E 166 /47 - Adjudication de la fête communale, 1828-1869. Scierie Gross, avec plan, 1834-1891.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire