Procès-verbaux de dénombrement des coupes, 1810-1867, d’estimation des coupes, 1838-1843. Coupes à délivrer en nature, 1838-1841. Bois d’affouage, 1813, 1817.Adjudication du restant des produits des coupes affouagères, 1848-1856. - 8 E 166 /41

Cote8 E 166 /41

Dates1810-1867

Producteur(s)
Commune de GRENDELBRUCH

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > ROSHEIM (canton) > GRENDELBRUCH

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Grendelbruch
    - Période contemporaine
      - Biens communaux, forêts.

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