Chasse, 1809-1885. Biens communaux : généralités, 1844-1853. Baux, 1827-1870, partages, an III-1833. Vente de terrains communaux, 1868. Autorisation de bâtir sur le bien communal, 1815. Conversation avec Jean Bureth, locataire d'une parcelle de communaux, 1854. - 8 E 166 /46

Cote8 E 166 /46

DatesAn III-1885

Producteur(s)
Commune de GRENDELBRUCH

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > ROSHEIM (canton) > GRENDELBRUCH

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Grendelbruch
    - Période contemporaine
      - Biens communaux, forêts.

Intégrer

Pour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :

Taille souhaitée

480px 800px