Analyse

Procès entre Boersch et Bischoffsheim au sujet des droits d'usage et du respect de la convention d'indivision, 1706-1710, 1722-1726 ; pièces justificatives depuis 1059.

Procès au sujet du partage de la forêt, refusé par Boersch, et d'un canton de forêt brûlé et repeuplé à nouveau (1436).

Procédure à propos du canton forestier dit Huebhill (1736-1741).

Procès mené par Boersch et Saint-Léonard contre Bischoffsheim qui projette une coupe importante au Rossberg (1764-1765).

Cote8 E 52 /51

Dates1706-1785

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de BOERSCH

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > ROSHEIM (canton) > BOERSCH

Périodes18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Boersch
      • Ancien Régime, Révolution et période moderne
        • Affaires forestières