Notice Visionneuse AnalysePour l'an XIV, jusqu'en nivôse seulement.Cote5 K 6DatesAns XIII-XIVNiveaufileProducteur(s)Bas-Rhin. PréfectureRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds du Conseil de préfecture.Registres des arrêtés.Registres des arrêtés du Conseil de préfecture.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire