Notice Visionneuse Cote5 K 1 à 5 K 66NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds du Conseil de préfecture.Niveaux inférieurs5 K 1 à 5 K 64 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture.5 K 65 - Répertoire numérique des arrêtés du Conseil de préfecture, par année, an IX-1818.5 K 66 - Répertoire alphabétique des arrêtés du Conseil de préfecture, par années, an IX-1818.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire