Notice Visionneuse AnalyseLes registres de l'an IX à 1832 et de 1842 à 1854 sont munis d'un répertoire alphabétique ou chronologique, à l'exception des années 1818, 1846, 1849 et 1853. - Le journal des comptes communaux examinés en cours d'année figure à la fin des registres des années 1818 à 1826, 1831 à 1838. Le Journal des décharges de contributions directes figure en fin des registres des années 1817 à 1828, 1830 à 1845. Le journal des amendes pour délits de grande voirie figure en fin des registres des années 1817 à 1828, 1831 à 1845. Le journal des manquants de tabac figure en fin des registres des années 1846 à 1848.Cote5 K 1 à 5 K 64DatesAn VIIi-1869NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds du Conseil de préfecture.Registres des arrêtés.Niveaux inférieurs5 K 1 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, an VIII.5 K 2 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, an IX.5 K 3 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, an X.5 K 4 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, an XI.5 K 5 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, an XII.5 K 6 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, ans XIII-XIV.5 K 7 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1806.5 K 8 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1807.5 K 9 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1808.5 K 10 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1809.5 K 11 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1810.5 K 12 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1811.5 K 13 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1812.5 K 14 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1813.5 K 15 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1814.5 K 16 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1815.5 K 17 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1816.5 K 18 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1817.5 K 19 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1818.5 K 20 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1819.5 K 21 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1820.5 K 22 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1821.5 K 23 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1822.5 K 24 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1823.5 K 25 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1824.5 K 26 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1825.5 K 27 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1826.5 K 28 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1827.5 K 29 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1828.5 K 30 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1829.5 K 31 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1830.5 K 32 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1831.5 K 33 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1832.5 K 34 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1833.5 K 35 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1834.5 K 36 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1835.5 K 37 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1836.5 K 38 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1837.5 K 39 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1838.5 K 40 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1839.5 K 41 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1840.5 K 42 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1841.5 K 43 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1842.5 K 44 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1843.5 K 45 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1844.5 K 46 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1845.5 K 47 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1846.5 K 48 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1847.5 K 49 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1848.5 K 50 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1849.5 K 51 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1850.5 K 52 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1851.5 K 53 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1852.5 K 54 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1853.5 K 55 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1854.5 K 56 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1855.5 K 57 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1859.5 K 58 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1860-1861.5 K 59 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 3 décembre 1861-1863.5 K 60 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1864.5 K 61 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1865.5 K 62 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1866-1867.5 K 63 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1868.5 K 64 - Registres des arrêtés du Conseil de préfecture, 1869.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire