Notice Visionneuse Cote4 K 1 à 4 K 5DatesAn VIII-1814NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds de la préfecture.Transcription et enregistrement des lois.Niveaux inférieurs4 K 1 - Registres de transcription des lois, d'après le Bulletin des Lois, messidor an VIII-brumaire an X.4 K 2 - Registres de transcription des lois, d'après le Bulletin des Lois, brumaire-fructidor an X.4 K 3 - Registres de transcription des lois, d'après le Bulletin des Lois, vendémiaire-floréal an XI.4 K 4 - Registres de transcription des lois, d'après le Bulletin des Lois, floréal-fructidor an XI.4 K 5 - Registres de transcription des lois, d'après le Bulletin des Lois, juin 1811-janvier 1814.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire